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Renouvellement des instances

C’est le 16 septembre que se tiendra le comité syndical d’installation des nouveaux élus du syndicat. Lors de cette séance d’installation seront désignés le président et les vice-présidents du syndicat.

  • Décryptage :
    La loi du 22 juin 2020, tendant à sécuriser l’organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires, a autorisé de manière dérogatoire au code général des collectivités territoriales les syndicats mixtes à repousser leur séance d’installation jusqu’au 25 septembre 2020.
    Pour consulter le texte de la loi : Journal Officiel du 23 juin 2020

D’ici là, les élus qui siègent actuellement au syndicat mixte restent en place. Vous pouvez retrouver la composition du comité syndical actuel ici.