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Renouvellement des instances

C’est en septembre que se tiendra le comité syndical d’installation des nouveaux élus du syndicat. Lors de cette séance d’installation seront désignés le président et les vice-présidents du syndicat.

  • Décryptage :
    La loi du 22 juin 2020, tendant à sécuriser l’organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires, a autorisé de manière dérogatoire au code général des collectivités territoriales les syndicats mixtes à repousser leur séance d’installation jusqu’au 25 septembre 2020.
    Pour consulter le texte de la loi : Journal Officiel du 23 juin 2020

D’ici là, les élus qui siègent actuellement au syndicat mixte restent en place. Vous pouvez retrouver la composition du comité syndical actuel ici.